1. INFORMATIONS LÉGALES, PROPRIÉTAIRE ET ÉDITEUR DU SITE

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :

Le présent site internet est édité par :

Bénédicte Trussart, gérant du L’Elevage de la Bouverie, société civile d’exploitation agricole.  Située à LA PORTE DU DER (52220), elle est spécialisée dans le secteur d’activité de l’élevage de chevaux et d’autres équidés.

L’Elevage de la Bouverie, est une société civile d’exploitation agricole SCEA, dont le numéro de siret est 81807585500010

Activité Principale Exercée est l’Élevage de chevaux et d’autres équidés (code NAF 0143Z)

L’établissement Elevage de la Bouverie se situe :

LA BOUVERIE 52220 LA PORTE DU DER

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La directrice de la publication du site internet est Mme Bénédicte Trussart en qualité de co-gérant de l’élevage de la Bouverie.
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29 avenue Clemenceau 67560 Rosheim

France

Tél. : +33 6 82 41 36 44

2. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

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Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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Toute représentation totale ou partielle de la structure de ce site, de sa charte graphique ou de son contenu est soumise à l’autorisation préalable expresse et écrite du gérant Mme Benedicte Trussart. Sans cette autorisation, toute reproduction constituerait une contrefaçon, sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle qui définit la contrefaçon comme un délit, et prévoit jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web elevagedelabouverie.com  qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont l’Elevage de la Bouverie est producteur.

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Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’Elevage de la Bouverie ou de Benedicte Trussart est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.

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